Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR SUNCLEAN
AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE

Numéro de dépôt :
3784038
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
AIR SUNCLEAN de AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE

Présentation de la marque AIR SUNCLEAN

Déposée le 10 décembre 2010 par la société AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIR SUNCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE domicilié(e) 17 RUE DU VIGNOBLE SARL - 68440 - HABSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 450 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE domicilié(e) 17 RUE DU VIGNOBLE - 68440 - HABSHEIM - France.

La marque AIR SUNCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR SUNCLEAN est expirée depuis le 10 décembre 2020.

AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , SUNFLOWER , LIGHTCOOL , SUNFLOWER , SOLAR-AIRTHERM SYSTEME


AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE - 17 RUE DU VIGNOBLE SARL - 68440 - HABSHEIM - France - SIREN 946450855


AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE - 17 RUE DU VIGNOBLE - 68440 - HABSHEIM - France


Republication pour erratum - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Errata de la publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils de séchage.